Mentions légales

Raison sociale :

Le PAL sas au capital de 2 040 000 €
RC Moulins B 788 139 632
Code APE 9321 Z
TVA Intracommunautaire : FR 64 788 139 632

Adresse :

Le PAL
Saint-Pourçain-sur-Besbre
CS 60001
03290 Dompierre-sur-Besbre | France
Tél. : (+33) 4 70 42 68 10
Fax : (+33) 4 70 42 01 52
Contact : info@lepal.com

 

Droit d'auteur / Copyright :

L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas les modifier. 

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l'accord écrit du Pal est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. 

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété du Pal. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de la société. 

 

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Le Pal ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. 

L'ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Pal 

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. 

 

Lien Hypertexte :

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.lepal.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite du Pal. 

Le Pal ne saurait etre tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, Le Pal se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. 

 

Droit de réponse :

Toute personne citée sur le site internet www.lepal.com peut faire valoir un droit de réponse. Pour cela, un simple mail suffit pour faire valoir ce droit. Contact : info@lepal.com 

 

Réalisation :

Site réalisé par C2iS-acti
289 Rue Garibaldi
69007 Lyon
Tél. : 04 37 37 25 10

 

Référencement :

Cybercité
78, Boulevard du 11 novembre 1918
69100 Villeurbanne – FRANCE
Tél : + 33 (0) 4 78 41 03 33

 

Hébergement :

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :

Wanerys
Services web
Antipolis II
8a, rue du Pâtis Tatelin
35700 Rennes
Tél. : 02 99 60 12 18